Présentation de la marque LAFAYETTE IN THE FRENCH LINE TRADITION
Déposée le 24 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE MARITIME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LAFAYETTE IN THE FRENCH LINE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE MARITIME domicilié(e) Tour Winterthur, 102 quartier Boieldieu, 92800 PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CORRE HAMMOND - France.
La marque LAFAYETTE IN THE FRENCH LINE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE MARITIME, S.A. - Tour Winterthur, 102 quartier Boieldieu, 92800 PUTEAUX - France
CABINET CORRE HAMMOND - France
Inscription le 26 août 1997 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°242086 - Publication au BOPI 1997-08-26
Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271401 - Publication au BOPI 1999-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Inscription le 27 février 1997 - Mainlevée de saisie n°233473 - Publication au BOPI 1997-02-27
Inscription le 8 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208737 - Publication au BOPI 1996-11-08
Inscription le 14 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176644 - Publication au BOPI 1994-09-14
Inscription le 31 octobre 1996 - Saisie notifiée n°208506 - Publication au BOPI 1996-10-31
Inscription le 18 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57056 - Publication au BOPI 1991-10-18
Boîtes, caisses, cassettes, récipients métalliques, boîtes aux lettres métalliques, bouteilles métalliques, bracelets et colliers métalliques, plaques métalliques d'identité;clefs;corbeilles métalliques;emballages métalliques;huisseries métalliques;lingots métalliques;metaux imprimés;paniers métalliques;plaques commémoratives métalliques;plombs de garantie;pelles métalliques;plats, assiettes et ustensiles métalliques pour la table;porte-serviettes;robinets de tonneaux (métalliques);sonnettes;tirelires métalliques;tissus métalliques;volières métalliques;serrurerie et quincaillerie métallique;coffres forts.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;instruments pour l'aiguisage ou l'affûtage;ouvre boîtes non électriques;casse-noix, casse-noisettes;limes à ongles;trousses de manucures;pelles à poussières et à miettes;pinces à ongles pinces à envies;pinces à linge;pinces à épiler;pinces à sucre, pinces à glaÇons;pincettes;pinces à numéroter.Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;lampadaire, abat-jour, lampes de bureau,lampes de chevets, verres de lampes, lampes de poche;lampions, lanternes d'éclairage, lustres, plafonniers, torche pour l'éclairage;installation sanitaire, lavabos, cuvettes de W.C., sièges de W.C.;boutons électriques lumineux;cafetières électriques;casseroles à pression électriques, marmites autoclaves électriques;sèche-cheveux;installations et appareils de climatisation;fontaines;friteuses électriques;grille-pain;chauffe-plats;robinets.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques;objets d'art en métaux précieux ou en plaqué;étuis, boîtes, pots, coffrets en métaux précieux ou en plaqué;ustensiles de ménage en métaux précieux;pelles, plats, assiettes, tasses, gobelets, tastevins, timbales, chopes, saucières, théières, récipients en métaux précieux ou en plaqué.Papier, carton pour emballage;produits de l'imprimerie;livres, cartes de voeux, étiquettes, affiches;articles pour reliures;albums;photographies et agrandissements, posters;papeterie, papiers à lettres, papier de tablettes ou d'étagères;cartes à jouer;cartes géographiques;objets d'art gravés ou lithographiés;dessous de verres, nappes, serviettes, bavoirs en papier;images photographies, supports pour images et photographies, images ou photographies encadrées.Caisses, boîtes, récipients en cuir et imitations du cuir;porte-documents, sacoches, cartables, sacs pour l'emballage;sacs à dos;sacs à main, sacs à provisions;sacs de plage;sacs de voyage;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes.Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tables pour récepteurs (télévision).Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;verres à eau, verres à vin, verres à apéritifs, chopes en verre, carafes, brocs, cruches, vases, bouteilles, récipients en verre, tastevins;verres émaillés, verres peints;vaisselle, plats, assiettes, récipients, chopes, bols, légumiers, vases en faïence ou porcelaine;services à café, services à thé;huiliers, sucriers, beurriers;boîtes en verre, faïence ou porcelaine;bougeoirs chandeliers, cloches (à beurre ou à fromage), dessous-de-plats;seaux à glace;ramasse-miettes;moulins à usage domestique à main, moulins à poivre;ouvre bouteilles;corbeilles à pain;porte-serviettes;corbeilles à papier usé et autres détritus, poubelles;volières.Peignes et éponges;brosses, matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;pelles à poussières.Tissus, tissus d'ameublement;tissus pour vêtements et sous-vêtements;couvertures de lit et de table;linge de maison;couvertures de tables à repasser;mouchoirs de poches, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette.Vêtements, chaussures, chapellerie;coiffes de chefs de cuisine;tabliers;foulards.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;boîtes à couture.Jeux, jouets;décorations pour arbres de Noël;armes d'escrime;objets de cotillon;modèles réduits de véhicules;skis, planches (pour le surfing).Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, siropde mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Fruits et légumes frais;semences, graines, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie);vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine.Transport et entreposage;transport de voyageurs et de marchandises par terre, mer et eau;location de véhicules automobiles, bâteaux, avions;agences de tourisme et voyage; entreposage, emmagasinage, stockage de marchandises
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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